Charte du site

Avant-propos
 
Le site www.fleuverhone.com a une vocation encyclopédique et est destiné essentiellement à un usage privé ou éducatif. Il n’a en aucun cas une vocation commerciale.
 
Encyclopédie

Les contenus de l’encyclopédie ont été réalisés par les différents acteurs du projet. Il est demandé aux utilisateurs d’utiliser ces contenus (texte, images…) dans un cadre strictement privé ou éducatif (écoles primaires, collèges, lycées). Toutes autres utilisations doivent faire l’objet d’un accord auprès de la Maison du fleuve Rhône (1, place de la Liberté - 69700 Givors - Tél. 04 78 73 70 37 - Fax. 04 78 07 14 63). info@maisondufleuverhone.org  . www.maisondufleuverhone.org

Carte interactive
 
La carte interactive est un outil permettant une localisation approximative des points remarquables, des offices de tourismes, de monuments, etc. Elle n’a donc pas une vocation de Système d’Information Géographique (SIG).
Les contenus de la carte interactive doivent être, également, utilisés dans les seuls cadres privés et éducatifs. L’outil de cartographie est la propriété exclusive de l’agence Esprit Public.
Afin d’améliorer l’ergonomie de la carte interactive, un cookie est utilisé afin que l’internaute puisse avoir un historique personnel de ses recherches. Aucune information nominative n’est enregistrée dans ce cookie.
 
Technologies
 
Le site www.fleuverhone.com a été développé avec deux outils :
- ©ISOTOOLS gère tous les contenus du site, sauf ceux de la carte interactive,
- qui sont gérés par ©FLASH.
 
 
Respect de la législation
 
Un site Internet est toujours soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Tout internaute utilisant le site se doit de respecter également cette législation.
 
Ainsi www.fleuverhone.com et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
 
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
 
- L'atteinte à la vie privée d'autrui (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite).
- La diffamation et l'injure.
- L'incitation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence ;
- L'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité ; la négation de crimes contre l'humanité ;
- La reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne la permettant pas ;
- La publicité ou les messages à vocation commerciale.